Mentions légales

Éditeur

Hébergement

Gandi
63, 65 Boulevard Massena
75013 Paris
France

Crédits et licence

Equipe

Logiciels et services

Le présent site est propulsé par WordPress.

Contenus du site Web : tous droits réservés

Tout utilisateur du site Internet de la société Opquast est considéré comme ayant accepté l’application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments composant ce site sont la propriété exclusive la société Opquast.

Ce site est une oeuvre protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation faite sans l’accord de la société Opquast constitue une contrefaçon. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Opquast. Droits de reproduction et de diffusion réservés © Opquast.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.

Droits de reproduction

Le contenu du livre qualité Web, du guide de certification et l’ensemble des contenus de formation et de certification sont la propriété de la société Opquast. Leur reproduction ou la production de produits dérivés sont strictement interdits sans autorisation expresse de sa part.

Si vous souhaitez copier, modifier ou redistribuer la liste de bonnes pratiques Opquast, vous devez respecter les termes de la licence creative commons CC-BY-SA.

Creative Commons License : CC-BY-SA

Le modèle VPTCS par Elie Sloïm, les libellés de bonnes pratiques par Opquast et leur regroupement sous forme de checklists sont placés sous licence CC BY-SA 4.0 dite « Attribution – Partage dans les mêmes conditions 4.0 ».

Les explications, objectifs, moyens de mise en œuvre, moyens de contrôle et avis de l’expert sont placés sous licence CC BY-NC-SA 4.0 dite « Attribution – Pas d’utilisation commerciale – Partage dans les mêmes conditions 4.0».
Les responsables du projet remercient tous les contributeurs du projet qui ont permis de modeler des bonnes pratiques réalistes, applicables et valables au niveau international. Ceux qui l’ont accepté sont cités sur la page Equipe et de nouveaux nous rejoignent régulièrement dans l’atelier Opquast .

Design et illustrations : tous droits réservés

Opquast

Opquast est une marque Française déposée à l’Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI) sous le 04 32 77630, Toutes les marques citées, noms de produits ou de services, ainsi que les logos sont les propriétés de leurs sociétés respectives.

Protection des données